Conseil Municipal du 16 décembre 2021
– Renouvellement du bail de notre locataire, fixation du loyer
– décision modificative budgétaire augmentation de crédits
– Questions diverses
Conseil Municipal du 9 novembre 2021
– Adoption du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2023
– Complétude de la délibération DE-2021-023 vente section Bruyères
– Convention de mandat avec la Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet pour la réalisation d’un projet de collecte de pneus agricoles
– Questions diverses
Conseil Municipal du 14 octobre 2021
– Approbation de la révision libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire
– Changement du représentant de la commune pour siéger à la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
– Compétence assainissement : Transfert partiel de l’excédent de clôture
– Admission en non valeur de créances
– Désaffectation et déclassement des parcelles D 388 et D 3389
– Questions diverses
Conseil Municipal du 22 septembre 2021
– Vente de la section Bruyères : renumérotation cadastrale
– Création d’une servitude de canalisation au chemin de la Barrière
– Délégation du Conseil Municipal au maire pour ester en justice
– Avis sur l’approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de PUYBEGON en conseil de communauté
– Actualisation du plan de financement de la délibération 2021-017 pour les travaux de sécurisation sur le D39
– Questions diverses
Conseil Municipal du 23 juillet 2021
– Cession du Patus de Bruyères
– Questions diverses
Conseil Municipal du 17 juin 2021
– Échange de parcelles au chemin rural de la Barrière
– Vente du Patus de Bruyères
– Travaux de voirie 2021
– Organisation des élections
– Avancement du site internet
– Questions diverses
Conseil Municipal du 6 mai 2021
– Autorisation du maire à ester en justice afin de représenter la commune
– Demande de subvention au titre des amendes de polices pour la sécurisation de la D39
– Demande de subvention à la Région pour l’aménagement et la qualification des espaces publics afin de sécuriser la traversée de la D39 et créer une liaison douce sur l’aire de co-voiturage et les accès au transport en commun de la D631
– Clôture de la régie pour la salle communale
– Clôture de la régie avance et dépenses courantes
– Création d’une régie mixte (avances et recettes)
– Organisation des élections départementales et régionales
– Questions diverses
Conseil Municipal du 15 avril 2021
– Vote du taux des taxes des impôts directs (foncier bâti et foncier non bâti)
– Vote du budget primitif de la commune 2021
– Vote des subventions allouées aux associations
– Travaux
– Questions diverses
Conseil Municipal du 25 mars 2021
– Vote du compte de gestion 2020
– Vote du compte administratif 2020
– Vote de l’affectation de résultat 2020
– Travaux de la salle des fêtes :
– Annule et remplace DE-2021-002 : demande de subvention DETR actualisée sur les travaux complémentaires liés à l’accessibilité
– Annule et remplace DE-2020-050 : demande de subvention DEPARTEMENT actualisée sur les travaux complémentaires liés à l’accessibilité
– Annule et remplace DE-2020-051 : demande de subvention REGION actualisée sur les travaux complémentaires liés à l’accessibilité
– Travaux de sécurisation du carrefour de Larmès : demande de subventions
– Questions diverses
Conseil Municipal du 9 mars 2021
– Autorisation du Maire à ester en justice pour le compte de la commune (affaire opposant Mme FAGES à la commune)
– Projet de forêt cinéraire au cimetière de Sainte Cécile de Mauribal
– Avis sur le projet de méthanisation de biodéchets agricoles et agro-industriels sur les communes de Labessière-Candeil et Montdragon
– Chemin rural sur la route de la Barrière
– Convention de prestations de service entre la commune et la communauté d’agglomération GAILLAC- GRAULHET pour la compétence Assainissement Collectif des eaux usées
– Débats et orientations budgétaires
– Questions diverses :
– Modification simplifiée n°1 du PLU : information sur l’avancement de la procédure et de l’enquête publique
Conseil Municipal du 28 janvier 2021
– Travaux sur la salle des fêtes : demande de subvention
– Compétence assainissement collectif :
– convention de prestation de service
– désignation d’un référent
– travaux prévisionnels
– Sécurité routière
– Questions diverses